Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HALLE AU TROC
LASAOSA S.A. Sports

Numéro de dépôt :
98762436
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque LA HALLE AU TROC

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LASAOSA Sports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA HALLE AU TROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LASAOSA Sports domicilié(e) Route de Bayonne, 40990 Saint-Paul les Dax - France et immatriculée sous le numéro RCS 986 420 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LASAOSA Sports - France.

La marque LA HALLE AU TROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AU TROC est expirée depuis le 27 novembre 2008.

LASAOSA Sports a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE LASAOSA DEPUIS 50 ANS GENERATEUR DE PASSION , TROP BON TROQUONS , AIR RESIDENCE LE MOBILHOME C'EST NOUS LA RESIDENCE PLAISIR , GROUPE LASAOSA , L. HYPER au TROC


LASAOSA S.A. Sports - Route de Bayonne, 40990 Saint-Paul les Dax - France - SIREN 986420289


SA LASAOSA Sports - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vêtements, chaussurie chapellerie Jeux - jouets. Articles de gymnastique et de sport décoration arbre de Noël Tissus à usage textile, couvertures de lit et tables Dentelles. Broderies - rubans lacets. Boutons - crochets oeillets - épingles aiguilles fleurs artificielles Tapis - paillassons - nattes linoléums - autres revêtements de sol - teintures murales non en matières premières. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaques), peignes, éponges. Brosses (à l'exception des pinceaux matériaux pour la brosserie matériel nettoyage - paille de fer - verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction). Verrerie - porcelaine et faïence : à savoir Boites en verre. Bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier - figurines en porcelaine ou en verre. Mosaïques en verre non par la construction. Opalines. Vases non en métaux précieux. Vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients). Flacons non en métaux précieux. Porte savon Porte serviettes non en métaux précieux - poudriers non en métaux précieux - pulvérisateurs de parfum. Vaporisateurs de parfum Meubles - glaces - cadres. Produits en bois - liège - jonc roseau. Osier. Corne - os ivoire, baleine - écaille - ambre nacre - écume de mer. Succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir - boîtes en bois ou en matières plastiques - bouchons non métalliques - caisses en bois ou en matières plastiques - chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons - chevilles non métalliques - centres pour vêtements - corbeilles non métalliques - distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) - échelles en bois, ou en matières plastiques - figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques - niche pour animaux d'intérieur - parc pour bébés - patères (crochets) pour vêtements non métalliques - plateaux de tables - porte parapluie - porte revues - rayonnages - récipients d'emballage en matières plastiques - stores d'intérieur à lamelles Cuirs et imitations cuir, produits en ces matières, à savoir : Etuis pour porte clefs (maroquinerie) Porte documents - porte feuilles porte monnaie non en métaux précieux. Sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers. Sacoches à outils (vides) sacs à dos - sacs à provisions. Sacs d'alpinistes - sacs de campeurs sacs de plage - sacs de voyage sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Boites en cuir ou en carton cuir. Lanières de cuir - sangles de cuir - colliers pour animaux - habits pour animaux Laines - muselières. Garnitures de cuir pour meubles ; peaux animaux malles - valises - parapluies - parasols - cannes - fouets et sellerie Instruments de musique Papier - cartons - à savoir - couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) essuie mains en papier - mouchoirs de poche en papier. Papier hygiénique. Serviettes à démaquiller en papier. Filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnages sacs, sachets, enveloppes - pochettes pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Papiers pour appareils enregistreurs. Produits imprimerie - articles pour reliures - photographiques, papeterie - adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage - matériel pour artiste, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel instruction ou enseignement, matières premières pour l'emballage à savoir sacs, sachets. Films et feuilles. Cartes à jouer - caractères imprimerie - clichés. Métaux précieux et leurs alliages (produits en ces matières.) à savoir : - ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux - vaisselle en métaux précieux - bougeoirs en métaux précieux - figurines (statuettes) en métaux précieux. Vases en métaux précieux. Cendriers pour fumeurs (en métaux précieux). Etuis à cigarettes (en métaux précieux) fume cigarettes en métaux précieux. Boîtes en métaux précieux. Porte monnaie en métaux précieux - poudriers en métaux précieux - joaillerie bijouterie. Pierre précieux horlogerie instruments chronométriques. Armes à feu. Munitions, projectiles explosifs, feu artifice Outils, instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes - cuillers armes blanches - rasoirs. Couleurs - vernis - laques - préservatifs contre la rouille et autre détériorations du bois matières tinctoriales, mordants résines naturelles à l'état brut métaux en feuilles et en poudre par peintures décorateurs imprimeurs et artistes. Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Appareils d'éclairage de chauffage de production de vapeur, de cuisson - de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. Appareils et instruments nautiques scientifiques, géodésiques, fers à souder électriques fers à repasser électriques, transformateurs, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils par l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports enregistrement magnétiques, disques acoustiques - distributeurs automatiques et mécanismes par appareils à prépaiement - caisses enregistreuses - machines à calculer équipement par le traitement de l'information et les ordinateurs - extincteurs. Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques - construction transportable métalliques - matériaux métalliques pour voies ferrées - câbles et fils métalliques non électriques - serrurerie - quincaillerie métalliques - tuyaux métalliques - coffres-forts - constructions métalliques. Matériaux de constructions métalliques - tuyauteries métalliques Récipients emballage en métal minerais Machines à laver - rabots (machines), machines outils moteurs à l'exception des moteurs par véhicules terrestres) accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles autre que ceux actionnés manuellement couveuse pour oeufs. Fils à usage textile Cordes - filets - ficelles - tentes bâches, voiles grément - sacs enveloppes pochettes) par emballage en matières textiles - sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac - matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des fibres plastiques) matières textiles fibreuses brutes. Tabac - articles pour fumeurs allumettes Caoutchouc - gutta percha - gomme - amiante mica à savoir : anneaux en caoutchouc - bouchons en caoutchouc fils de caoutchouc à usage textile - joints en caoutchouc par bocaux. Tampons - amortisseurs en caoutchouc valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée - bagues étanchéité - bandes isolantes Cornelets d'étanchéité - gants isolants - garnitures étanchéité joints - produits en matières plastiques mi ouvrés - matières à calfeutrer à étouper et à isoler - tuyaux flexibles non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.